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  • 1. Propriété
  • 2. Originalité
  • 3. Contenu de tiers
  • 4. Licence
  • 5. Indemnisation
  • 6. Reconnaissance
  • 7. Droit applicable

Confirmation des droits sur le contenu

Dernière mise à jour : octobre 2026

En cochant la case ou en signant, vous confirmez et acceptez ce qui suit :

1. Propriété

Je confirme être propriétaire ou avoir obtenu tous les droits et autorisations nécessaires sur tout le contenu que je téléverse sur CityRats, notamment les photographies, vidéos, audios, textes, cartes et données d'itinéraires.

2. Originalité

Je confirme que mon contenu est original, n'enfreint pas les droits d'auteur, marques ou autres droits, ne contient pas de matériel copié sans autorisation et ne viole aucune licence.

3. Contenu de tiers

Si mon contenu inclut des éléments de tiers, j'ai obtenu une autorisation écrite, des licences pour un usage commercial et le consentement des personnes identifiables.

4. Licence

J'accorde à CityRats une licence non exclusive, mondiale et gratuite pour utiliser, afficher et distribuer mon contenu au sein de la plateforme, conformément au Contrat de créateur.

5. Indemnisation

J'accepte d'indemniser CityRats contre toute réclamation découlant du non-respect de ces confirmations.

6. Reconnaissance

Je comprends que de fausses informations peuvent entraîner le retrait du contenu, la suspension/fermeture du compte ou des poursuites.

7. Droit applicable

Cette confirmation est régie par le droit de la République fédérale d'Allemagne, sans préjudice des règles impératives de protection des consommateurs.


Je confirme être propriétaire ou avoir le droit légal d'utiliser tout le contenu que je téléverse sur CityRats.

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